Les présentes conditions générales de ventes (CGV) de ce document : COURS DE DANSE (Tous Styles) et de THÉÂTRE, qu’il s’agisse des cours en présentiel, dits « physiques » ou des cours diffusés en ligne, en direct « live » ou non, sur www.dancershow.fr (ou via Viméo), s’appliquent à toute offre de services présentée sur le site www.dancershow.fr et/ou autres documents publicitaires établis par la société SAS DF Dance et Events, excepté les cours de danse/théâtre particuliers à domicile et les ouvertures de bal/autres prestations évènementielles, pour lesquelles d'autres conditions particulières sont disponibles.

 

 

FRAIS D’ADHESION (Inscription) et PRE-REQUIS :

 

Les frais d’inscription par personne sont de 25 € pour une Saison et sont obligatoires. 

Ces frais correspondent aux frais d’adhésion à DS (ou le « vendeur »), désignant DF Dance & Events, SAS au capital de 2.000 €, domiciliée à YUTZ (57970) - 2, boulevard Henri Becquerel - Espace Cormontaigne – Synergie Yutz, SIRET N° 85240781600010. 

« Saison » désigne la période allant du 04 Septembre 2023 (École de Metz) ou 11 septembre (École de Thionville) 2023 au 16 juin 2024, étant précisé que les cours sont susceptibles de commencer à une date ultérieure au 04 Septembre 2023, à la discrétion de DS qui s’engage néanmoins à les faire commencer au plus tôt. 

Ils sont valables uniquement pour la durée de la Saison en cours (ex : inscription le 01/01/2024, lors de la saison 2023-2024, valable uniquement jusqu’au 16/06/2024). 

 

LE DOSSIER D’INSCRIPTION à l’UN DE NOS COURS DE DANSE / THÉÂTRE EST DÉSORMAIS DÉMATÉRIALISÉ À COMPTER DU 01-06-2023 ET SE REMPLIT DIRECTEMENT EN LIGNE SUR NOTRE SITE WWW.DANCERSHOW.FR.

 

UN JUSTIFICATIF MEDICAL DE NON CONTRE INDICATION A LA PRATIQUE D’UN SPORT SIGNÉ ET DATÉ DE MOINS DE 2 MOIS EST DEMANDÉ.  

CE JUSTIFICATIF DOIT ÊTRE INDIVIDUEL ET NOMINATIF. 

Une tolérance d'un délai de quinze jours est accordée pour la remise de ce certificat à DS, à défaut, l'inscription (y compris le règlement total des cours) reste acquise à DS, et l'élève-client ne sera pas autorisé à accéder à la salle de cours tant que la situation ne sera pas régularisée. L'élève-client ne peut prétendre à aucun remboursement ni report de cours manqués du fait de la non remise de son certificat médical. 

 

L’ADHESION A DS N’INCLUT AUCUNE ASSURANCE. IL APPARTIENT A CHAQUE CLIENT DE VERIFIER QUE SA POLICE D’ASSURANCE PERSONNELLE COUVRE SA PARTICIPATION AUX COURS. 

 

UNE DECHARGE DE RESPONSABILITÉ mentionnée dans le dossier d’inscription en ligne sur www.dancershow.fr EST A REMPLIR/SIGNER OBLIGATOIREMENT. 

 

UN FORMULAIRE D’AUTORISATION D’UTILISATION DU DROIT A L’IMAGE mentionné dans le dossier d’inscription en ligne sur www.dancershow.fr EST A REMPLIR/SIGNER OBLIGATOIREMENT. 

Tout client refusant de remplir ledit formulaire ne pourra pas participer aux évènements ou spectacles organisés par DS et ses partenaires. 

 

LE (LA) CLIENT(E) DOIT AVOIR 7 ANS REVOLUS AU MOMENT DE L’INSCRIPTION A UN COURS POUR ENFANTS (7-10 ans) ou 4 ANS REVOLUS AU MOMENT DE L’INSCRIPTION A UN COURS D’ÉVEIL A LA DANSE si de tels cours sont proposés chez DS. 

Un justificatif d’identité sera demandé pour vérification, dans le dossier d’inscription en ligne sur www.dancershow.fr  

Une dérogation concernant l’âge pourra être accordée au cas par cas par DS uniquement. 

 

La fiche d’inscription devra être lue avec le plus grand soin et approuvée par le (la) client(e) ou les responsables légaux du (de la) client(e) mineur(e).

La signature de la fiche d’inscription (lors de la validation du devis auquel sont jointes les CGV) et le paiement de l’abonnement (frais de dossier + paiement des cours) vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV et du règlement intérieur de l’école de Danse & Spectacle DS.

 

DS (SAS DF Dance & Events) se réserve le droit de refuser/d’annuler l’inscription d’un(e) client(e) qui n’accepterait/respecterait pas les présentes CGV et/ou le règlement intérieur de DS, sans justifications ni remboursement.

 

SIGNATURE ELECTRONIQUE : DS (DF DANCE ET EVENTS) met en place à compter du 01.06.2023 l’inscription dématérialisée. La signature électronique proposée lors de la validation du devis par le(la) client(e) (devis chiffré auquel sont joints les CGV) a une valeur légale et la validation de cette signature électronique vaut accord et acceptation pleine et entière des CGV de DF DANCE ET EVENTS, ainsi que du devis chiffré proposé.

 

TARIFS :

 

 

Les tarifs de DS s'entendent TTC. Nos cours et prestations sont soumis au taux de TVA en vigueur.

 

LES COURS :

 

Les cours se font par niveau et/ou tranche d’âge. Le changement de niveau/tranche d'âge se fait avec l’accord et à la discrétion du professeur du cours, et il se réserve le droit de refuser le changement sans indemnités ni remboursement prévu. 

Une absence hebdomadaire n’est pas récupérable, pas plus qu’elle n’ouvre droit à un quelconque remboursement. 

 

Durée :

• Les cours sont assurés jusqu’au 16 juin 2024, qui correspond à la fin de la Saison, sauf les jours fériés, veilles de fêtes de fin d’année et vacances scolaires de la zone B. Il appartient au (à la) client (e) de vérifier les dates des cours.

• Fermeture : 16 juin 2024 au 31 août 2024. Cette période ne fait pas partie de la Saison, sauf évènements organisés ponctuellement à l’initiative de DS.  

• Les abonnements aux cours, quel que soit l’abonnement choisi, sont valables uniquement pour la Saison (en cours) souscrite. 

• Les droits d’inscriptions sont valables uniquement pour la durée de la Saison (en cours) souscrite. Toute inscription à une nouvelle Saison donne lieu au versement par le Client des nouveaux droits d’inscription, DS se réservant le droit d’en modifier les tarifs d’une Saison sur l’autre.

 

 

LES RÉDUCTIONS :

 

Les éventuelles réductions applicables sont, le cas échéant, stipulées par écrit dans la grille tarifaire/fiche promo consultable sur www.dancershow.fr, et sont valables uniquement pour la Saison (en cours) souscrite. Les réductions accordées figurent également sur le devis chiffré envoyé au client lors de la validation de sa commande. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

     

 

 

 

          CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE                                                         COURS DE DANSE, THÉÂTRE, SPECTACLES*

 

 

• Pour la Saison 2023-2024, pour une inscription à plus d'une heure de cours de danse (tous styles, physique/online) / théâtre hebdo, un tarif dégressif (et donc une réduction) s’applique. La grille tarifaire est consultable sur www.dancershow.fr. 

Le montant de cette réduction, tout comme les tarifs/cours seront réévalués à chaque nouvelle Saison, à la discrétion de DS, sans que le client puisse revendiquer le droit de conserver son tarif de la Saison précédente.

 

Promo Saison 15 – Ancien Adhérent : 

Néanmoins, pour toute réinscription d’un(e) adhérent(e) de la saison 2022-2023 à la saison 2023-2024 avant le 16 juillet 2023, les tarifs de la saison 2022-2023 lui seront appliqués. Passée cette date du 16 juillet 2023, l’adhérent(e) ne pourra prétendre à la conservation des anciens tarifs et les nouveaux tarifs 2023-2024 lui seront appliqués.

Seul(e)s les adhérent(e)s de la saison 2022-2023 sont concerné(e)s par cette offre. Tout nouvel adhérent règlera lui les tarifs de la nouvelle saison 2023-2024.

   

• L’inscription à un ou plusieurs cours de danse (tous styles), théâtre peut s’effectuer en cours de Saison, une fois celle-ci débutée. Une éventuelle réduction d’un montant équivalent au prorata des cours non effectués (au regard de l’inscription tardive) sur la Saison pourra être accordée, à la discrétion de DS, uniquement pour les cours en présentiel (dits « physiques »).

 

La signature de la fiche d’inscription et/ou du devis en ligne (signature électronique) vaut acceptation des informations mentionnées dessus, des présentes CGV et du règlement intérieur DS.

 

 

PAIEMENT :

 

Le paiement et l'engagement dans un ou plusieurs cours de danse (tous styles, physique/online) / théâtre est ANNUEL et DEFINITIF.

Le paiement peut s’effectuer en espèces (lors d’une remise en main propre à l’accueil du(des) studios uniquement) OU par CB via le lien contenu dans la facture (plateforme de paiement en ligne, paiement en 1x de la somme TOTALE) OU par prélèvement bancaire via le lien contenu dans la facture (plateforme de paiement en ligne, remplir le mandat, et paiement en 4x à échéance d’un mois sur 4 mois consécutifs) OU par virement (en 1x de la somme TOTALE) aux coordonnées bancaires mentionnées sur la facture.

 

Le mode de règlement par CHÈQUE n’est plus accepté.

 

Seul le règlement validé permet l’enregistrement de votre inscription chez DS. A défaut, vous n’êtes pas considéré comme inscrit(e).

 

 

L’ABONNEMENT :

 

 

• Toute souscription annuelle est ferme et définitive. Seul une « mise en pause » de l’abonnement, dans le contexte « COVID-19 » est possible, dans un cadre bien particulier, décrit dans le paragraphe COVID-19, pandémies, catastrophes naturelles, et autres accidents majeurs – GESTION DE L’ABONNEMENT (Voir plus bas). 

• La personne majeure, ou le tuteur de l’enfant abonné détient un délai de 7 jours pour se rétracter ou changer de forfait.

• En cas d’incapacité physique temporaire d’une durée inférieure à 3 mois, le client ne pourra prétendre à quelconque report ou remboursement des cours manqués.

• En cas d’incapacité physique temporaire d’une durée supérieure à 3 mois (grossesse, et maladie), l’abonnement du client sera suspendu durant la durée indiquée par le médecin sur le certificat médical de contre-indication. A défaut d’utilisation par le client de ses cours reportés, au plus tard, sur la saison suivante, le règlement des cours restera dû à DS.  La date à laquelle sera présenté en main propre ou sur courrier recommandé le certificat médical à DS servira de date de départ pour le calcul du nombre de cours reportés. 

• Le remboursement de l’abonnement peut-être uniquement envisagé en cas de déménagement du client à plus de 60km du lieu de pratique de l’activité souscrite, et uniquement sur présentation d’un nouveau justificatif de domicile. La date à laquelle sera présenté en main propre ou sur courrier recommandé le justificatif de domicile à DS servira de date de départ pour le calcul du remboursement de l’abonnement au prorata du temps restant jusqu’à l’issue de la Saison.

 

 

COVID-19, pandémies, catastrophes naturelles, et autres accidents majeurs – CONTENU PÉDAGOGIQUE :

 

• Dans le cas où un évènement majeur de type : pandémie, guerre, émeutes et/ou troubles à l’ordre public, catastrophes naturelles, incendie, inondation, ou tout autre évènement survenant et nécessitant un arrêt des cours « physiques » en cours de saison, la société DS (DF Dance et Events) se réserve le droit d’interrompre à tout moment une partie ou l’ensemble des cours en présentiel (dits « physiques), en salle et/ou en extérieur, afin de protéger son équipe et ses clients et/ou remettre en l’état si nécessaire ses locaux d’activités. 

 

Dans cette configuration, les cours continueront d’une autre manière, à savoir Live Class en Visio sur notre site internet www.dancershow.fr ou via la platerforme Viméo Livestream. 

 

A noter que DS se réserve le droit de livrer le contenu de ses cours de la manière qu’elle estimera la plus adéquate en fonction du contexte, notamment en alternant cours présentiel (dits « physiques ») en effectif réduit (en intérieur/extérieur) et cours Live Class Visio, et en aménageant le planning de cours de la manière qui lui semble la plus adéquate (notamment dans le cadre de couvre-feu instauré par exemple). Cette méthode étant un exemple non exhaustif. Tout autre méthode permettant une continuité pédagogique pourra être mise en place sans être remise en cause par le client.

 

A noter également que la décision d’interrompre les cours en présentiel (dits « physiques ») est à la charge de David FINK, PDG de DS (DF Dance et Events).

Son choix, effectué après analyse des circonstances légales, économiques et sociales du moment, est souverain, dans le but d’assurer une continuité d’activité la plus adéquate, et ne saurait être remis en cause par le client.

 

COVID-19, pandémies, catastrophes naturelles, et autres accidents majeurs – GESTION DE L’ABONNEMENT :  

 

De manière générale, la souscription à un abonnement chez DS reste un engagement annuel. Cependant, et uniquement dans le cas où le gouvernement déciderait d’interdire à nouveau les cours en intérieur ou que la mise en place d’un couvre-feu empêcherait la réalisation en présentiel des cours, le mécanisme suivant s’appliquera : les cours basculeront tous en Live Class Visio, MAIS au bout d’un mois de cours en Live Class (soit un minimum de 4 cours consécutifs), l’élève pourra prendre une décision concernant la gestion de son abonnement si l’arrêt des cours en salle vient à durer, à savoir, choisir entre :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE                                                       COURS DE DANSE, THÉÂTRE, SPECTACLES*

 

 

*Conditions générales en vigueur à la date du 01/06/2023

 

 

 

Choix 1 : Mettre en pause (et non un arrêt définitif) son abonnement, en attendant la reprise des cours en présentiel. C’est à compter de cette date que débutera le calcul du remboursement au prorata. Dès lors que les cours reprennent en intérieur (ou sont remplacés par des cours en Extérieur), l’abonnement est réactivé, le calcul de la somme à rembourser est stoppé. En fin de saison, si arrêt des cours il y a eu, et que l’élève a souhaité mettre en pause son abonnement, le bilan sera fait et le calcul de la somme à rembourser sera ainsi effectué. Attention, ce choix entraînera cependant une conséquence irrévocable : l’élève choisissant cette option de pause dans son abonnement sera automatiquement et définitivement exclu du projet de spectacle de fin d’année (pour des raisons à la fois techniques, et pédagogiques). Par ailleurs, si des cours peuvent avoir lieu en extérieur à la place des cours en intérieur, la mise en pause pour remboursement de l’abonnement ne sera pas possible, les cours en extérieur, remplaçant, de fait, les cours en intérieur. 

 

Choix 2 : Poursuivre ses cours en ligne, sans mettre en pause son abonnement, et donc sans prétendre à remboursement. Sa participation au spectacle de fin d’année restant acquise.

 

 

COVID-19 – Obligation d’enregistrement identité / Stop-Covid / Port du Masque / Pass Sanitaire / Vaccination

 

Dans le cadre ou une nouvelle législation est mise en place dans le contexte de crise sanitaire et soumettrait l’accès à l’un des cours souscrits à un enregistrement d’identité (registre manuscrit ou application Stop-Covid), et/ou au port du masque obligatoire, et/ou réalisation d’un test PCR et/ou présentation d’un Pass Sanitaire, et/ou obligation de vaccination, et/ou tout autre mesure légale mise en place, l’élève/client s’engage à respecter la loi, sans prétendre à un arrêt de son abonnement ni remboursement.   

 

 

Aptitudes :

• Le parent ou tuteur responsable certifie qu’aucune contre-indication médicale n’empêcherait l’enfant à participer aux activités proposées dans le cadre de cette inscription, DS ne pouvant être tenue responsable d’un problème aggravant une situation qui ne lui aurait pas été signalée lors de l’inscription ou lors de sa découverte. Un certificat médical individuel et nominatif de moins de 2 mois est obligatoire lors de l’inscription.

 

 

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE : 

 

 

DANCERSHOW, DANCERSHOW57, DS & DS57 sont des marques déposées par DAVID FINK (DF Dance & Events SAS) et leur reproduction/diffusion ou toute autre utilisation est interdite sauf accord exprès et écrit de DAVID FINK.

La reproduction/diffusion des chorégraphies exécutées en salle ou diffusées en ligne est strictement interdite, sous peine de poursuites pour atteinte aux droits de propriété intellectuelle et suspension immédiate des souscriptions du client, sans recours ni dédommagement. Il en est de même pour les créations vocales/musicales (cours de chant), les créations théâtrales, et sportives émanant des cours dispensés chez DS, par l’un des membres de notre équipe de professeurs. 

 

L’apprentissage/usage des chorégraphies effectuées (danse, tous styles) en salle ou en ligne est limité à un usage personnel et non professionnel lors d’animations, spectacles, cours collectifs-particuliers, ou tout autre évènement. Dans tous les cas, cela nécessitera l’autorisation expresse et stipulée par écrit de DAVID FINK (DS).

Les documents fournis au client sont régis par le Code de la Propriété Intellectuelle. Ils demeurent donc la propriété de DS (DF Dance et Events). Il est donc interdit de reproduire, de céder, ou d’exploiter les documents fournis sans le consentement de DS.  

 

 

AUTRES CONDITIONS PARTICULIÈRES :

 

 

DS (DF DANCE et EVENTS) se réserve le droit de déménager ses lieux d’activités (Écoles de Metz ou de Thionville) sans que l’élève/client puisse prétendre à remboursement de son abonnement sous prétexte de changement du lieu d’activité de l’école. Si déménagement, DS s’engage cependant à déménager sur une zone de chalandise similaire à son implantation d’origine lors de la souscription de l’élève (dans un rayon de 10 à 15km).

 

DS (DF Dance et Events) décline toute responsabilité concernant une mauvaise utilisation par ses clients de leurs accessoires de danse (tenues, vêtements, chaussures à talons, etc.) qui pourrait à court ou moyen termes entraîner accidents, incidents ou dysfonctionnements matériels et/ou corporels.

 

DS demande à ses clients d’apporter obligatoirement une paire de baskets propres, à semelles blanches, et dédiées uniquement à la pratique de la danse en salle, afin de préserver la qualité du revêtement de sol spécifique à la pratique de la danse, et cela pour tous les cours présents au planning. Concernant les cours de danse en talons (Heels Dance), l’école proposera des embouts silicones protecteurs à chaque élève qui fixera obligatoirement cet embout sur sa pointe de talons. Tout refus d’utiliser cet embout pourra entraîner l’exclusion de l’élève du cours.

Tout client qui n’est pas équipé (baskets blanches / Embouts silicones) peut se voir refuser l’accès à la salle de danse, sans pouvoir prétendre à un remboursement ni un report du cours manqué. 

 

DS décline toute responsabilité en cas de vol à l’intérieur des salles de danse et des vestiaires.  

DS se réserve le droit d'annuler un cours dans le cas où il n'y aurait pas plus de 6 abonnés inscrits à ce cours. 

DS cherchera toujours à trouver la meilleure solution pour chacune des deux parties et il vous sera toujours proposé des solutions alternatives (hors remboursement de l'abonnement).

 

A partir du moment où un cours est maintenu sur la Saison, un changement éventuel de professeur en cours de Saison ne donne pas droit à une indemnisation, DS s’assurant de recruter un professeur à compétence égale au précédent. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE                                                              COURS DE DANSE, THÉÂTRE, SPECTACLES*

 

 

*Conditions générales en vigueur à la date du 01/06/2023

 

 

 

DS prévoit un spectacle de fin de Saison. La participation de l’abonné y est facultative, cependant, il ne peut prétendre à aucune indemnisation s’il décide de ne pas y participer ou si le professeur refuse sa participation (pour non-respect du règlement intérieur avec de l’absentéisme à répétition par exemple), et cela malgré le fait que certains cours puissent être dédiés aux répétitions du spectacle.

 

 

MODIFICATION DES CGV :

 

DS (DF Dance & Events) se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment ses Conditions Générales de Vente, de manière non rétroactive. 

Chaque client est invité à consulter les présentes conditions de vente préalablement à son inscription.

LES PRESENTES CGV S’APPLIQUENT SOUS LE REGIME DE LA LOI FRANCAISE ET LES TRIBUNAUX FRANÇAIS SONT SEULS COMPETENTS.